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La question d'la 1ere demande exige de titre pour week-end reste un sujet largement traite via les specialistes une matiere.

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En revanche, celle une remise d'un recepisse l'est beaucoup moins. Pourtant, une telle question reste consequente car l'instruction de la demande exige de titre de week-end est en mesure de etre parfois longue et dans l'attente d'une decision definitive Avec votre demande exige pour carte pour week-end, Votre recepisse propose a l'etranger pour jouir tout d'un droit du sejour parfois d'un droit de bosser.

Ce maintenant article se propose de faire 1 description synthetique en cure juridique actuel avec Grace a deux precisions pratiques dans le but de tenter pour repondre a deux questions dominantes Avec la question.

sa 1ere reste de savoir Avec quel cas Notre recepisse doit etre delivre avec les autorites prefectorales et sa seconde , lequel doit venir aussitot apres est pour connaitre lorsqu'il permettra pour bosser.

A titre liminaire, ne sera Manque inutile pour rappeler ma regle en fonction de laquelle tout etranger encore pour 18 annees qui desire sejourner environ trois annees en France doit etre muni tout d'un titre de week-end (art. L. 311-1 CESEDA). Ca implique de pratique que l'etranger a le devoir de solliciter votre titre de week-end Prealablement l'expiration de son visa d'entree qui l'autorise pour venir concernant Mon territoire francais puis d'y sejourner pour une duree limitee. a cet egard, il convient de preciser que la plupart des titres de sejour demande ma detention tout d'un visa dit de long sejour. De consequence, un etranger demeurant via le territoire francais avec Grace a 1 visa pour court week-end en pour validite, c'est-a-dire votre visa Schenguen, n'aura pas acces pour la plupart des titres de sejour.

En bien etat de cause, une fois Notre condition remplie d'une detention d'un visa en file de validite, sa toute premiere demande exige d'une carte pour sejour s'accompagne de la remise tout d'un recepisse via votre prefecture (art. R.311-4 CESEDA) dont la duree pour validite ne va etre inferieure pour un annees (art. R.311-5 CESEDA). En fonctionnel, on observe que ces recepisses sont souvent d'une duree pour 3 mois bien que Notre mode reste a ma reduction pour cette duree. En bien etat de cause, Le document autorise l'etranger a sejourner en France au cours de une duree pour validite.

Toutefois, de principe, y n'autorise nullement son detenteur a bosser sauf exception (art. L.311-4 CESEDA). C'est de qu'il autorise l'exercice de la activite professionnelle Afin de bon nombre de demandeurs de la carte "vie privee et familiale" sauf vis-i-vis des etrangers qui sollicitent votre carte Afin de raison de sante et sauf Afin de ceux dont on ne va refuser cette carte sans porter de atteinte disproportionnee pour J'ai un vie privee et familiale (art. R.311-6 alinea 1 CESEDA). Cela du reste de meme pour titre d'exemples Plusieurs demandeurs de la carte de resident (sauf vis-i-vis des parents d'enfant francais) ou vis-i-vis des demandeurs Plusieurs cartes pour sejour temporaires profession artistique et culturelle , salarie , travailleur saisonnier et salarie de tache (art. R.311-6 alinea 2 CESEDA) , lequel paraissent autorises a bosser. De bien etat pour cause, le recepisse comporte soit sa mention "autorise Ce titulaire a bosser" ou "n'autorise jamais Ce titulaire pour travailler" quand beaucoup que l'etranger est explicitement informe de le droit ou non d'exercer de profession technique.

Ce renouvellement en recepisse reste en outre de question delicate car les documents n'obligent pas, dans la situation de la toute premiere demande exige pour titre pour sejour, l'autorite prefectorale a renouveler Un recepisse, Cela ne s'agit i sa place que d'une possibilite (art. R.311-5 CESEDA). Notre logique voudrait Cependant que ce recepisse soit renouvele jusqu'a sa decision definitive via J'ai demande exige de carte de sejour. Cependant, ne sera gu rare que la plupart prefectures ne renouvellent pas Ce recipisse alors que J'ai demande exige de carte de sejour reste du file d'instruction.

De commode, ils font lieu pour constater que vos dispositions evoquees ne font pas l'objet de la application uniforme via les prefectures. Voila de la sorte,, pour titre d'exemple, que ma prefecture du Val d'Oise delivre quelques recepisses, n'autorisant certes Manque l'exercice de la activite technique, lors de la premiere demande exige de titre de week-end life privee et familiale du coup meme qu'elle fut introduite avec des etrangers de situation irreguliere. Au contraire, votre prefecture pour Seine-Saint-Denis ne delivre pas de recepisse au sein d' ma meme situation. Dans ce soir cas, la volonte reste pour ne point permettre d'autoriser, aussi provisoirement, Plusieurs etrangers a resider de France alors meme qu'elles seront du situation irreguliere puisque cette raison ceci conduirait pour leur donner analogues droits que ceux du situation reguliere qui sollicitent en outre Le premier titre pour sejour.

Du definitive, nos etrangers sont souvent perdus face a des confortables administratives alors differenciees quant a votre delivrance de ces recepisses , lequel apparaissent pour leurs jambes souvent comme l'exercice par l'administration d'un pouvoir discretionnaire.

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